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Brevet européen · EP4513377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513377
- Numéro de demande
- EP25151129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63F 3/00 (2006.01)A63F 11/00 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/12 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)G06K 19/00 (2006.01)G06K 19/04 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)G06Q 50/10 (2012.01)G07D 9/00 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)G06Q 50/34 (2012.01)G06Q 30/06 (2023.01)G06Q 30/018 (2023.01)G06K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017024424 13.02.2017
- Divisionnaire de
- EP23168080
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Higashiomi-shi, Shiga, 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.