SPEICHER
Brevet européen · EP4513489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513489
- Numéro de demande
- EP23883985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G11C 7/06 (2006.01)G11C 7/02 (2006.01)G11C 7/08 (2006.01)G11C 7/10 (2006.01)G11C 7/12 (2006.01)G11C 7/18 (2006.01)G11C 29/02 (2006.01)G11C 11/4091 (2006.01)G11C 11/4094 (2006.01)G11C 11/4096 (2006.01)G11C 11/4097 (2006.01)G11C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211376117 04.11.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/074398 03.02.2023
- Publication PCT
- WO2024/093037 10.05.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
LUO, Yifei
Hefei, Anhui 230601, CN
BA, Hangtian
Hefei, Anhui 230601, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.