HALBLEITERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4513544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4513544
Numéro de demande
EP24195620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 25/065 (2023.01)
H01L 23/373 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
H01L 23/433 (2006.01)
Priorité
JP 2023136611 24.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO., LTD.

80, Oshimada-machi, Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP

Inventeur

MURAYAMA, Kei

NAGANO, 381-2287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.