ELEKTRODENHERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4513603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513603
- Numéro de demande
- EP23791790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/139 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022071034 22.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/015052 13.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/204142 26.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
NAKAMURA Tomohiro
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
KAMIYA Ryota
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
SAKAMOTO Syunya
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
HIROSE Takayuki
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.