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Brevet européen · EP4513624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513624
- Numéro de demande
- EP24196072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 50/526 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 10/627 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 10/6561 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)
- Priorité
- US 202363534181 P 23.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Chin-Ming
333 Taoyuan City, TW
WU, Chih-Yu
333 Taoyuan City, TW
PENG, Yen-Kai
333 Taoyuan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.