FÜHRUNGSBESCHLAG UND MÖBEL- ODER HAUSHALTSGERÄTEELEMENT

Brevet européen · EP4514178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514178
Numéro de demande
EP23722508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022110207 27.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060801 25.04.2023
Publication PCT
WO2023/208929 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 16 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  4. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Paul Hettich GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

BEHRMANN, Gunter

32278 Kirchlengern, DE

HECKEL, Kathrin

49143 Bissendorf, DE

SZLAPKA, Timo

33739 Bielefeld, DE

PETKER, Waldemar

32257 Bünde, DE

KLÜTER, Sören

32547 Bad Oeynhausen, DE

GÖTTING, Bernd

32130 Enger, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.