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Brevet européen · EP4514248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514248
Numéro de demande
EP22724334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
5 mars 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Demande PCT
PCT/US2022/026905 29.04.2022
Publication PCT
WO2023/211456 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

PALMER, Alex

Tempe, AZ 85281, US

FORD, Summer

Queen Creek, AZ 85281, US

SHREVE, Samuel

Scottsdale, AZ 85251, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.