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Brevet européen · EP4514432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514432
- Numéro de demande
- EP23718248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B05B 11/10 (2023.01)G16H 20/13 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)
- Priorité
- EP 22170085 26.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059209 06.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208568 02.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
KOHNLE, Jörg
78056 Villingen-Schwenningen, DE
HELMLINGER, Michael
78315 Radolfzell-Böhringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.