KARTENMISCHER
Brevet européen · EP4514484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514484
- Numéro de demande
- EP23724353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202206199 28.04.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051118 27.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/209380 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 16 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
STEINER, François
London W1T 6AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.