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Brevet européen · EP4514504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514504
- Numéro de demande
- EP23723148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/121 (2022.01)B01D 46/52 (2006.01)B05B 14/43 (2018.01)
- Priorité
- DE 102022203975 25.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060714 25.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208874 02.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Inventeur
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.