KÖRPERPFLEGEGERÄT

Brevet européen · EP4514574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514574
Numéro de demande
EP24715612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B26B 19/28 (2006.01)
B26B 19/06 (2006.01)
Priorité
EP 23166560 04.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/058972 03.04.2024
Publication PCT
WO2024/208846 10.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

PETRELLI, Marcus Cornelis

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.