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Brevet européen · EP4514589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514589
- Numéro de demande
- EP23734343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 49/44 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)D21J 3/10 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207771 26.05.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051353 24.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227879 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 29 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
PROZESKY, Daniel George
Sawston Cambridgeshire CB22 3FG, GB
ASHCROFT, Theo Richard
Sawston Cambridgeshire CB22 3FG, GB
TURNER, Adam Richard
Sawston Cambridgeshire CB22 3FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.