DOCUMENT DE SÉCURITÉ UTILISABLE POUR VISUALISER UNE IMAGE COMPRENANT UN FILM PLASMONIQUE AVEC DES PERFORATIONS
Brevet européen · EP4514615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514615
- Numéro de demande
- EP23702470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B42D 25/45 (2014.01)B42D 25/455 (2014.01)G02B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203927 27.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052591 02.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/208429 02.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
IN Smart Identity France
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
AZUELOS, Paul
92400 Courbevoie, FR
BERTHE, Benoît
92400 Courbevoie, FR
MAZZOLINI, Marie
92400 Courbevoie, FR
VANDROUX, Coralie
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.