FAHRZEUGREIFEN

Brevet européen · EP4514627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514627
Numéro de demande
EP23711670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 102022204222 29.04.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200048 07.03.2023
Publication PCT
WO2023/208292 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Continental Reifen Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

BEHR, Ulrich

30175 Hannover, DE

HERBST, Stephan

30175 Hannover, DE

KHOO, Jan-Sen

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.