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Brevet européen · EP4514631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514631
Numéro de demande
EP23723129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60C 11/04 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
DE 102022204217 29.04.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200082 26.04.2023
Publication PCT
WO2023/208301 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

BEHR, Ulrich

30175 Hannover, DE

HERBST, Stephan

30175 Hannover, DE

KHOO, Jan-Sen

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.