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Brevet européen · EP4514632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514632
- Numéro de demande
- EP23711666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022203957 25.04.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/200043 06.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/208287 02.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Continental Reifen Deutschland GmbH
30175 Hannover, DE
Inventeur
BEHR, Ulrich
30175 Hannover, DE
HERBST, Stephan
30175 Hannover, DE
KHOO, Jan-Sen
30175 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.