UNIVERSELLER AUFZUG

Brevet européen · EP4514732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4514732
Numéro de demande
EP23721590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
B66B 19/00 (2006.01)
E04F 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 22000108 25.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/000026 20.04.2023
Publication PCT
WO2023/208407 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Thoma Aufzüge GmbH

Schönberger Weg 6-10, 60488 Frankfurt a. M., DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FRITZ, Volker

65929 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.