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Brevet européen · EP4514769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514769
- Numéro de demande
- EP23723183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07C 69/24 (2006.01)C07C 69/36 (2006.01)C07C 69/38 (2006.01)C07C 69/54 (2006.01)C07C 69/56 (2006.01)C07C 69/606 (2006.01)C07C 69/67 (2006.01)C07C 69/68 (2006.01)C07C 69/708 (2006.01)C07C 69/72 (2006.01)C07C 69/74 (2006.01)C07C 69/96 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22170890 29.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/061213 28.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/209139 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.