POLYMERE ET SON UTILISATION COMME REDUCTEUR DE VISCOSITE D'HYDROCARBURES
Brevet européen · EP4514866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514866
- Numéro de demande
- EP24746399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08F 220/54 (2006.01)C08F 220/56 (2006.01)C08F 220/58 (2006.01)C08F 293/00 (2006.01)C09K 8/588 (2006.01)
- Priorité
- FR 2307277 07.07.2023
- Demande PCT
- PCT/FR2024/050926 08.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/012561 16.01.2025
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 sept. 2025
Inventeur
- Inventeur
- KIEFER, Johann, 42160 Andrezieux-Boutheon, France, FAVERO, Cédrick, 42160 Andrezieux-Boutheon, France, SOUZY, Renaud, 42160 Andrezieux-Boutheon, France → KIEFER, Johann, 42160 Andrézieux-Bouthéon, France, FAVERO, Cédrick, 42160 Andrézieux-Bouthéon, France, SOUZY, Renaud, 42160 Andrézieux-Bouthéon, France
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
KIEFER, Johann
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
FAVERO, Cédrick
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
SOUZY, Renaud
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.