VERWENDUNG
Brevet européen · EP4514927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4514927
- Numéro de demande
- EP23722023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C10L 1/222 (2006.01)C10L 1/224 (2006.01)C10L 1/228 (2006.01)C10L 10/04 (2006.01)C10L 10/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202206073 26.04.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051111 26.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/209375 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
REID, Jacqueline
Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB
BROOM, Nigel John
Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.