PROCEDE DE PILOTAGE D'UN SYSTEME THERMODYNAMIQUE
Brevet européen · EP4515092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515092
- Numéro de demande
- EP23709258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F02C 6/00 (2006.01)F02C 6/20 (2006.01)F02C 7/10 (2006.01)F02C 7/143 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203792 25.04.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050217 16.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/209297 02.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
BOU NADER, Wissam
91120 PALAISEAU, FR
DUMAND, Clement
91300 MASSY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.