VERBESSERTER GASBRENNER

Brevet européen · EP4515144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4515144
Numéro de demande
EP23722971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F23D 14/04 (2006.01)
F23D 14/06 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
Priorité
IT 202200008663 29.04.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/054452 28.04.2023
Publication PCT
WO2023/209670 02.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

E.G.O. Elektro-Gerätebau GmbH

Blanc-und-Fischer-Platz 1-3, 75038 Oberderdingen, DE

Inventeur

BRECCIA, Luca

60021 Camerano (AN), IT

SBAFFI, Marco

60021 Camerano (AN), IT

DI PIERRO, Mauro

60021 Camerano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.