ROSTBAHNTRENNUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4515146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4515146
Numéro de demande
EP23718652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2023
Publié
5 mars 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
F23H 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022109943 25.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/059748 14.04.2023
Publication PCT
WO2023/208609 02.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Standardkessel Baumgarte GmbH

Sennerstraße 115, 33647 Bielefeld, DE

Inventeur

SÖFFKER, Thomas

33803 Steinhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.