ÜBERWACHUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4515258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515258
- Numéro de demande
- EP23724401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60L 3/04 (2006.01)G01R 31/00 (2006.01)G01R 31/52 (2020.01)B60L 3/00 (2019.01)
- Priorité
- IT 202200008600 29.04.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/054355 27.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/209623 02.11.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FORTE, Pasquale
22030 Orsenigo (Como), IT
LISANTI, Paolo
22030 Orsenigo (Como), IT
DATTILO, Stefano
22030 Orsenigo (Como), IT
BERTINO, Francesco
22030 Orsenigo (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.