MISE À JOUR DE CONFIGURATIONS
Brevet européen · EP4515376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515376
- Numéro de demande
- EP23716579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 8/65 (2018.01)G06F 9/445 (2018.01)G06F 11/3668 (2025.01)
- Priorité
- FR 2203891 26.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058942 05.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/208550 02.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 13 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
ABIDI, Soufien
1053 Tunis, TN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.