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Brevet européen · EP4515518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515518
- Numéro de demande
- EP22812474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2022
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- NO 20220475 27.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079791 25.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/208399 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
VASTVEDT, Jan Håvard
4318 Sandnes, NO
ANGLEVIK, Helge
4077 Hundvåg, NO
FELIU, Marc Saboya
4331 Ålgård, NO
ZUCHOWSKI, Peter
4100 Jørpeland, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.