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Brevet européen · EP4515518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4515518
Numéro de demande
EP22812474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
5 mars 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
NO 20220475 27.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/079791 25.10.2022
Publication PCT
WO2023/208399 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

VASTVEDT, Jan Håvard

4318 Sandnes, NO

ANGLEVIK, Helge

4077 Hundvåg, NO

FELIU, Marc Saboya

4331 Ålgård, NO

ZUCHOWSKI, Peter

4100 Jørpeland, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.