SAXOPHON
Brevet européen · EP4515523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515523
- Numéro de demande
- EP23739382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G10D 7/08 (2006.01)G10D 9/047 (2020.01)
- Priorité
- PL 44104422 27.04.2022
- Demande PCT
- PCT/PL2023/000024 27.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/211297 02.11.2023
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Zielinski, Maciej
62-100 Wagrowiec, PL
Inventeur
Zielinski, Maciej
62-100 Wagrowiec, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.