BESTIMMUNG DER STABILITÄT EINES STOFFS ODER STOFFGEMISCHS
Brevet européen · EP4515551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515551
- Numéro de demande
- EP23805620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G16C 20/20 (2019.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2022/082679 21.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/081994 16.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/110291 30.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 2 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
DITTMER, Martin
93053 Neumarkt, DE
WIESNETH, Stefan
93053 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.