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Brevet européen · EP4515584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515584
- Numéro de demande
- EP22726045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061212 27.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/208336 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
BAI, Haofeng
723 48 Västerås, SE
ZHANG, Zichi
723 58 Västerås, SE
SÖDERBLOM, Anton
749 43 Enköping, SE
NOISETTE, Philippe
1228 Plan-les-Ouates
MENG, Lexuan
722 12 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.