OPTISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP4515880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515880
- Numéro de demande
- EP23722643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04Q 11/00 (2006.01)G02B 6/35 (2006.01)H04J 14/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202206310 29.04.2022GB 202206315 29.04.2022GB 202213654 16.09.2022GB 202219348 21.12.2022GB 202219354 21.12.2022GB 202302545 22.02.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051137 28.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/209391 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
MONTGOMERY, David James
Cambridge, Cambridgeshire CB4 0WN, GB
WILKINSON, Peter John
Cambridge, Cambridgeshire CB4 0WN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.