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Brevet européen · EP4515894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4515894
- Numéro de demande
- EP23777343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/42 (2018.01)H04B 7/06 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)
- Priorité
- GB 202213613 16.09.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052411 18.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/057044 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 13 août 2026
Transféré
- Titulaire
- Motion Applied Limited, Block E, Dukes Court, Duke Street, Woking, Surrey GU21 5BH, Royaume-Uni → MA CONNECTED INTELLIGENCE LIMITED, Block E, Dukes Court, Duke Street, Woking, GU21 5BH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 6 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ARSHAD, Sohail
Woking Surrey GU21 6JD, GB
STEER, Daniel
Woking Surrey GU21 6JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.