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Brevet européen · EP4516075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516075
- Numéro de demande
- EP23729979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05K 5/06 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022113306 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063919 24.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227665 30.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
MELZER, Udo
33335 Gütersloh, DE
SIEGENBRINK, Daniel
33617 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.