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Brevet européen · EP4516183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4516183
Numéro de demande
EP25151856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
5 mars 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47L 5/24 (2006.01)
A47L 5/28 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
US 201762561851 P 22.09.2017
US 201762585320 P 13.11.2017
US 201862616908 P 12.01.2018
US 201862619309 P 19.01.2018
Divisionnaire de
EP20217725
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

TONDERYS, Daniel

Needham, MA 02494, US

BROWN, Andre D.

Natick, MA 01760, US

INNES, Daniel J.

West Roxbury, MA 02459, US

ANTONISAMI, Bastin

Needham, MA 02494, US

THORNE, Jason B.

Wellesley Hills, MA 02481, US

CHEN, Heliang

Jiangsu, 215000, CN

XU, Kai

Jiangsu, 21500, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.