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Brevet européen · EP4516200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516200
- Numéro de demande
- EP24197240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/01 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023139259 29.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ABE, Shinya
c/o FUJIFILM Co, 798, Miyanodai, Kaisei-machi, Ashigarakami-gun, Kanagawa, 258-8538, JP
FURUTA, Ayana
c/o FUJIFILM Co, 798, Miyanodai, Kaisei-machi, Ashigarakami-gun, Kanagawa, 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.