ANNULOPLASTIEIMPLANTAT
Brevet européen · EP4516241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516241
- Numéro de demande
- EP25151654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/098 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/3201 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662332754 P 06.05.2016
- Divisionnaire de
- EP17793543
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
RAFIEE, Nasser
Andover, US
MACDONALD, Stuart
Andover, US
RAFIEE, Koosha
Andover, US
BUSOLD, Rany
Andover, US
LEDERMAN, Robert J.
Chevy Chase, US
ROGERS, Toby
Bethesda, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.