ARZNEIMITTELABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4516338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516338
- Numéro de demande
- EP23194639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 12 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.