STEUERUNGSVORRICHTUNG UND -PROGRAMM
Brevet européen · EP4516566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516566
- Numéro de demande
- EP23796283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60L 15/20 (2006.01)B60W 30/188 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 40/10 (2012.01)
- Priorité
- JP 2022071270 25.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/015977 21.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/210541 02.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
LIU, Haibo
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
KAMIO, Shigeru
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
KAWAI, Keisuke
Kariya-city, Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.