REPELLENT
Brevet européen · EP4516872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4516872
- Numéro de demande
- EP24779603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09K 3/18 (2006.01)D06M 13/224 (2006.01)D21H 21/14 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 17/06 (2006.01)D21H 21/52 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023048588 24.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/010308 15.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/203476 03.10.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
AKUTA, Ryo
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
SAKAMAKI, Tatsunori
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
SHIMANO, Mayumi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
NAKANO, Marina
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUMOTO, Akane
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
IKEUCHI, Hideyuki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
HIGASHI, Masahiro
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.