SCHNELLVERSCHLUSS-BEFESTIGUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4517113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517113
Numéro de demande
EP24197768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16B 5/10 (2006.01)
F16B 21/04 (2006.01)
F16B 2/18 (2006.01)
Priorité
DE 102023123377 30.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

RÖBEL, Stefan

85445, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.