SCHNELLVERSCHLUSS-BEFESTIGUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4517113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4517113
- Numéro de demande
- EP24197768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16B 5/10 (2006.01)F16B 21/04 (2006.01)F16B 2/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023123377 30.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
RÖBEL, Stefan
85445, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.