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Brevet européen · EP4517122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4517122
- Numéro de demande
- EP23796316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16C 33/42 (2006.01)F16C 33/44 (2006.01)F16B 19/06 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022074456 28.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/016107 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/210576 02.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KANBORI, Yasuhiro
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
HASHIZUME, Yuuki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
SATO, Takufumi
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
MOCHIZUKI, Yuta
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.