KETTE

Brevet européen · EP4517130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517130
Numéro de demande
EP24195428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16G 13/06 (2006.01)
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2023141070 31.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3-3 Nakanoshima Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Nakagoshiki, Keita

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.