LAGERTANKANORDNUNG

Brevet européen · EP4517152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517152
Numéro de demande
EP24197329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F17C 3/08 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
F17C 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 202313344 01.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB

Airbus Operations GmbH

AIRBUS Operations GmbH

Kreetslag 10, 21129 Hamburg, DE

Inventeur

LAWRENCE, Harry

Bristol, BS34 7PA, GB

RUIZ DE PABLO, Javier

Bristol, BS34 7PA, GB

SCHWENKENBERG, Dominik

21129 Hamburg, DE

ROSE, Frank

21129 Hamburg, DE

MISTRY, Pramod

Bristol, BS16 7FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.