KOCHFELDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4517191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4517191
- Numéro de demande
- EP23193730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
BAYERLEIN, Stefan
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
LEYH, Björn
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
VERDOLIVA, Valerio
47122 Forli, IT
BÖHM, Raimund
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
LEO, Orlando
47122 Forli, IT
MORGADO, Ricardo
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.