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Brevet européen · EP4517260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517260
Numéro de demande
EP24185773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01C 19/58 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 15/093 (2006.01)
Priorité
JP 2023126387 02.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

INSTITUTE OF SCIENCE TOKYO

2-12-1, Ookayama Meguro-ku, Tokyo 152-8550, JP

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

KOZUMA, Mikio

Meguro-ku, Tokyo, 152-8550, JP

SATO, Tomoya

Meguro-ku, Tokyo, 152-8550, JP

KAWASAKI, Takuya

Meguro-ku, Tokyo, 152-8550, JP

NISHIMURA, Naoki

Meguro-ku, Tokyo, 152-8550, JP

HOSOYA, Toshiyuki

Shibuya-ku, Tokyo, 150-0043, JP

TANAKA, Atsushi

Shibuya-ku, Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.