HALBLEITERDRUCKSENSOR
Brevet européen · EP4517287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4517287
- Numéro de demande
- EP23194803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2023
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 9/04 (2006.01)G01L 9/06 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MAES, Ben
3980 Tessenderlo, BE
VAN DER WIEL, Appo
3980 Tessenderlo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.