RÉGULATEUR DE TENSION

Brevet européen · EP4517473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517473
Numéro de demande
EP24196301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G05F 1/618 (2006.01)
G05F 1/61 (2006.01)
G05F 1/563 (2006.01)
Priorité
FR 2309122 30.08.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

JOISSON, Marc

38320 BRIE ET ANGONNES, FR

BOULEMNAKHER, Mounir

38500 COUBLEVIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.