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Brevet européen · EP4517962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4517962
Numéro de demande
EP24189482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/507 (2021.01)
Priorité
JP 2023140193 30.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi Chuo-ku, Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

INAMURA, Takashi

Tokyo, 103-0022, JP

KAGEYAMA, Takatoshi

Tokyo, 103-0022, JP

AWANO, Kengo

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.