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Brevet européen · EP4518034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4518034
- Numéro de demande
- EP24185519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 13/04 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/20 (2006.01)H01R 13/17 (2006.01)H01R 4/50 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H01R 4/18 (2006.01)H01R 4/20 (2006.01)H01R 11/05 (2006.01)H01R 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023139556 30.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ASHIBU, Kenta
Tokyo, JP
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