STROMVERSORGUNGSMODUL UND STROMVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4518093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4518093
Numéro de demande
EP24712394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2024
Publié
5 mars 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 7/40 (2026.01)
H02J 7/50 (2026.01)
H02J 7/00 (2026.01)
H02H 7/18 (2006.01)
Priorité
CN 202310825152 06.07.2023
Demande PCT
PCT/CN2024/072886 17.01.2024
Publication PCT
WO2025/007544 09.01.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

CHANG, Tingzhi

Beijing 100084, CN

CHEN, Rui

Xi'an, Shaanxi 712000, CN

WANG, Binbin

Beijing 100084, CN

YANG, Menghua

Beijing 100084, CN

TAN, Yi

Xi'an, Shaanxi 712000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.