FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4518109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4518109
- Numéro de demande
- EP24191486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2024
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- JP 2023141813 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
WATANABE, Takuya
Kariya, 448-8650, JP
TAKAHASHI, Ryohei
Kariya, 448-8650, JP
TAKEMOTO, Keisuke
Kariya, 448-8650, JP
KATSUDA, Takuya
Kariya, 448-8650, JP
HAGITA, Kazuhiro
Kariya, 448-8650, JP
KOASHI, Hidefumi
Kariya, 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.